Marque renouvelée - Marque en vigueur

e-liance
EQUATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3418894
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2026
e-liance de EQUATION

Présentation de la marque e-liance

Déposée le 24 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-liance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUATION domicilié(e) 17 Rue du Treyve - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 184 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque e-liance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-liance arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

EQUATION a également déposé les autres marques suivantes : MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION , EQUATION , equation RELIONS-NOUS A DEMAIN. , EquaPRO , CLOUD [LOIRE] , EQUATION , JUSTINE , EQUATION , WELCOME S.A. , (Marque figurative)


EQUATION, société par actions simplifiée - 17 Rue du Treyve - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 332184639


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606898 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Télécommunications.